Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAYENCERIES LONGCHAMP
M. philippe orliac

Numéro de dépôt :
4010740
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2023
FAYENCERIES LONGCHAMP de philippe orliac

Présentation de la marque FAYENCERIES LONGCHAMP

Déposée par voie électronique le 7 juin 2013 par monsieur philippe orliac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAYENCERIES LONGCHAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur philippe orliac domicilié(e) sous les bois - 21320 - bellenot sous pouilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe orliac domicilié(e) sous les bois - 21320 - bellenot sous pouilly - France.

La marque FAYENCERIES LONGCHAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAYENCERIES LONGCHAMP est expirée depuis le 7 juin 2023.

philippe orliac a également déposé les autres marques suivantes : DUC DESIGN URBAN CERAMIQUE BOURGOGNE , PORCELAINE DE LONGCHAMP


M. philippe orliac - sous les bois - 21320 - bellenot sous pouilly - France


M. philippe orliac - sous les bois - 21320 - bellenot sous pouilly - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.